Mentions légales
Informations prévues par la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN, article 6). Les règles d'utilisation de Groze sont dans les Conditions générales d'utilisation ; le traitement de vos données, dans la Politique de confidentialité.
1. Éditeur
L'application Groze et le site groze.fr sont édités à titre personnel par une personne physique, sans structure juridique.
- Nom
- Antonin Rabineau
- Adresse
- 16 rue du buisson Saint-Louis, 75010 Paris, France
- Téléphone
- 06 79 80 65 50
- contact@groze.fr
- Immatriculation
- Aucune. Personne physique, non immatriculée au registre du commerce et des sociétés. Pas de numéro SIREN.
2. Directeur de la publication
Antonin Rabineau.
3. Hébergement
Site groze.fr
- Hébergeur
- OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, code APE 2620Z, TVA FR 22 424 761 419.
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- 1007 (service et appel gratuits depuis la France)
- Site
- ovhcloud.com
Application et données
Les comptes, la base de données et les photos de l'application sont hébergés par Supabase, en Irlande, au sein de l'Union européenne. Les autres prestataires techniques sont listés dans la Politique de confidentialité.
4. Distribution de l'application
Groze est distribuée sur l'App Store (Apple) et sur Google Play (Google). Apple et Google ne sont ni éditeurs ni responsables de l'application et de ses contenus.
5. Propriété intellectuelle
L'application Groze, son nom, son logo, son interface, son code et les textes de ce site sont la propriété d'Antonin Rabineau ou de ses concédants. Toute reproduction ou diffusion, en tout ou partie, est interdite sans accord écrit préalable.
Les contenus publiés dans l'application par ses membres restent la propriété de leurs auteurs, dans les conditions prévues par les Conditions générales d'utilisation.
6. Données personnelles
Le responsable du traitement est Antonin Rabineau. Le détail des données collectées, de leurs usages, de leur conservation et de vos droits figure dans la Politique de confidentialité.
Pour exercer vos droits : privacy@groze.fr.
7. Signaler un contenu
Toute personne peut signaler un contenu illicite ou contraire aux Conditions générales d'utilisation : depuis l'application, par le menu de la publication ou du compte concerné, ou par email à contact@groze.fr. Chaque signalement est examiné sous 24 heures.
8. Contact
Pour toute question : contact@groze.fr.